OJM Diffusion est au service des professionnels depuis 1991. Le siège social se situe au 5 rue Arago 92800 Puteaux. Elle est enregistrée au registre des commerces sous le numéro de Siret 38231561200053.

Général

Nos services sont proposés uniquement aux entreprises, grands comptes, collectivités, associations et tous autres commerces et professionnels. OJM Diffusion est un professionnel de l’objet et textile publicitaire et ne permet pas la vente directe en ligne et la vente à l’unité. Toute commande passée implique l’acceptation de nos conditions générales de vente.

Devis

Tous devis effectué par téléphone ou sur le chat en ligne sont des devis estimatifs et ne peuvent être considérés comme contractuels. Tous les devis contractuels sont envoyés par mail.

Echantillon

Toute demande d’échantillon fait l’objet d’une facturation. Toutefois, le montant réglé sera déduit si la commande est passée.

Commande

Toute commande doit faire l’objet d’un écrit soit par retour du devis signé avec mention « lu et approuvé », soit par la signature du bon de commande.

Tarifs

Tous nos prix s’entendent hors taxes. Les tarifs affichés sur le site internet sont des tarifs « à partir de » et concernent les quantités importantes (ex : 5000 ex). Nos tarifs n’inclus pas le marquage. Toutefois, il se peut que certains produits soient calculés sur la base d’un tarif avec marquage et sera mentionné sur la fiche produit.

Conditions de règlement

Le règlement s’effectue soit par virement, soit par chèque bancaire à l’ordre de OJM Diffusion. Toute commande fait l’objet d’un acompte de 40% et du règlement du solde avant départ de la marchandise. Pour tout nouveau client, nous nous réservons le droit de demander un règlement total avant production. Pour les clients ayant un compte ouvert, le solde du règlement s'effectuera à réception de facture. Tout retard de règlement donnera lieu de plein droit et sans qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire au paiement de pénalités de retard sur la base du taux BCE majoré de dix (10) points et au paiement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de 40€.

Marquage

Les produits proposés par OJM Diffusion peuvent faire l'objet d'un marquage. Le surcoût lié au marquage du produit est indiqué aux clients sur le devis. Du fait des contraintes techniques liées au marquage, toute commande avec marquage peut faire l'objet d'une variation de quantité de plus ou moins 5% par rapport à la quantité demandée par le client. Cette passe de plus ou moins 5% est livrable et facturable au client. La passe de plus ou moins 5 % sera donc répercutée sur la facture du client. Toute commande avec marquage fera l’objet d’un bon à tirer numérique que le client devra valider avant la production de la commande. Le client pourra demander une modification du BAT. Pour toute autre modification OJM Diffusion se réserve le droit de facturer les nouveaux BAT. Le client devra fournir un logo vectoriel et la ou les couleurs pantones associées à leur logo. Il est rappelé que le client doit impérativement être titulaire des droits de propriété intellectuelle relatifs aux signes faisant l'objet (noms, images, logo, documents, polices de caractère...) d'une demande de marquage. A ce titre, le client garantit OJM Diffusion contre toute action, réclamation, revendication ou opposition de la part de tout tiers invoquant un droit de propriété intellectuelle ou un acte de concurrence déloyale et/ou parasitaire, auquel les éléments objet du marquage auraient porté atteinte.

Dans le cas d'une telle action, les indemnisations et frais de toute nature dépensés par OJM Diffusion, notamment les frais d'avocat, ainsi que tous les dommages et intérêts prononcés contre OJM Diffusion seront intégralement pris en charge par le client au titre de la présente garantie.

Quantité

Pour toute commande avec impression publicitaire, nous nous réservons le droit de livrer et facturer une quantité supérieure ou inférieure de 5% à la quantité commandée (passe de fabrication). Le marquage publicitaire n'est pas possible à l'unité et il existe toujours une quantité minimum de commande.

Délais de livraison

Les délais sont donnés à titre indicatif et restent sous réserve de la disponibilité des articles. Un éventuel retard de livraison ne pourra en aucun cas donner lieu à des dommages et intérêts, à une annulation de commande, à un refus d'acceptation de marchandise ou à un report de règlement. Les commandes sans marquage peuvent être livrées en 48 à 72h. Les commandes avec marquage sur stock peuvent être livrées en 2 à 3 semaines après l’accord du bon à tirer numérique. Les fabrications spéciales, sur-mesures ou importées peuvent être livrées en 4 à 5 semaines après l’accord du bon à tirer numérique. Si le client souhaite un délai précis, celui-ci devra être validé au préalable avec OJM Diffusion et inscrit sur le bon de commande. Transport Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quelles que soient les modalités d'expédition. Nous vous recommandons de vérifier systématiquement le nombre de colis, l'état et le contenu de votre livraison au moment de la réception. En cas de litige (avarie, perte ou retard), il appartient au destinataire de mentionner les réserves de manière détaillée auprès du transporteur pour conserver ses droits.

Retour

Le retour des produits par le Client est subordonné à l'accord préalable et formel d’OJM Diffusion. Aucun retour de produits ne pourra être décidé unilatéralement par le Client. Propriété intellectuelle En passant commande chez OJM Diffusion, vous nous autorisez à utiliser votre logo et votre nom dans nos catalogues et sur notre site web (références clients, exemple d’objets personnalisés).